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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2013
Publié le mercredi 10 juillet 2013
L’an deux mille treize, le 25 juin à 18h30, le Conseil Municipal, convoqué le 19 juin, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Maire.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2013


Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Mars 2013

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Mars 2013
Publié le mercredi 10 avril 2013
L'an deux mille treize, le vingt huit Mars, à 18h30, s'est réuni en session ordinaire le conseil municipal du Bois Plage en Ré, sous la présidence de Jean-Pierre GAILLARD, Maire ....

Compte-rendu du conseil municipal du 20 Mars 2013

Compte-rendu du conseil municipal du 20 Mars 2013
Publié le mercredi 10 avril 2013
L'an deux mille treize, le vingt du mois de Mars, s'est réuni en session ordinaire le conseil municipal du Bois Plage en Ré, sous la présidence de Jean-Pierre GAILLARD, Maire ...

Trait d'union n° 12

Publié le mardi 19 mars 2013
Vous pouvez télécharger le nouveau trait d'union.

Conseil Municipal du 21 janvier 2013


Compte rendu du Conseill Municipal du 11 novembre 2012


Conseil Municipal 04 septembre 2012

Conseil Municipal 04 septembre 2012
Publié le mercredi 12 septembre 2012
L’an deux mille douze, le quatre septembre à 18h30, le Conseil Municipal, convoqué le 27 aout 2012, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Maire.

Conseil Municipal du 3 juillet 2012

Conseil Municipal du 3 juillet 2012
Publié le lundi 16 juillet 2012

communiqué " Meublés de Tourisme"

Publié le mardi 03 juillet 2012
Depuis le 1er juin 2012, les Préfets ne sont plus compétents pour délivrer l'ensemble des classements touristiques.

lettre du Maire juin 2012

lettre du Maire juin 2012
Publié le lundi 02 juillet 2012
page 1

lettre du Maire juin 2012

lettre du Maire juin 2012
Publié le lundi 02 juillet 2012
Page 2

Conseil Municipal du 29 mai 2012


Note d'information assainissement individuel

Publié le lundi 17 octobre 2011
Note d'information concernant la mise en place d'un dispositif d'assainissement individuel.
Vous pouvez également télécharger l'intégralité des documents sur le site du syndicat des eaux www.sde17.fr

Formulaire de demande d'assainissement individuel n° 2

Publié le lundi 17 octobre 2011
Note concernant la redevance de contrôle " conception et réalisation de l'assainissement individuel
A joindre au dossier de demande d'autorisation d'assainissement individuel
(Art R2224-19-5 du Code général des Collectivités Territoriales)

Formulaire demande d'assainissement individuel n° 1

Publié le lundi 17 octobre 2011
demande d'autorisation d'assainissement individuel

Plan communal de sauvegarde

Publié le mardi 28 septembre 2010

les commissions communales

les commissions communales
Publié le mardi 31 mars 2015

Déclaration chambres d'hôtes

Déclaration chambres d'hôtes
Publié le jeudi 22 novembre 2007
Imprimé de déclaration de chambres d'hôtes à déposer à la Mairie, un récépissé vous sera ensuite délivré.

Demande de branchement au réseau d’adduction d’eau


Demande de branchement au réseau électrique


Demande de copie integrale ou d’extrait avec filiation d’acte de naissance


Demande de dépannage de l'éclairage public


Logement

Logement
Publié le lundi 01 janvier 2007
Fiche de recherche logement communal.

Plan de la commune


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