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Date et ordre du jour

Date et ordre du jour

Retrouvez la date du prochain conseil municipal, ainsi que son ordre du jour.
Le Conseil Municipal se réunira, SALLE DES OYATS RUE DES BARJOTTES le VENDREDI 19 FÉVRIER 2021 à 18 heures30.

En application du décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020, prescrivant les mesures générales pour faire face à l’épidémie de COVID-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, la séance ne sera pas ouverte au public en dehors des médias.

Le port du masque sera obligatoire. ­    

ORDRE DU JOUR  

  • 0-INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS.

  • INSTANCES :
  • I-Élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à la démission du 2ème adjoint.

    II-Détermination du nombre d’adjoints : ouverture d’un poste de cinquième adjoint.

    III-Élection d’un cinquième adjoint.

    • ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

    IV-Adhésion association « Les Maires pour la planète »

    • INTERCOMMUNALITÉ :

    V-Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes de l’Ile de Ré « Secteur de la petite enfance, de l’enfance et de l’adolescence » : prise en compte de la convention territoriale globale (CTG) dans la compétence adolescence.

    VI-Modification de la convention de mise à disposition entre la commune et la communauté de communes d’un lieu d’accueil enfant-parent (LAEP).

    • RÉSEAUX :

    VII-Convention de servitudes avec ENEDIS.

    • QUESTIONS DIVERSES :
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