Dans le cadre de la lutte contre la propagation de l’épidémie de COVID 19, le nombre de public accueilli sera limité pour se conformer à la configuration de la salle, respecter les mesures barrières et la distanciation sociale.
Le port du masque sera obligatoire.
ORDRE DU JOUR
- FINANCES :
1- Caution télécommande barrière du Clos Marin
2- Loyers logements du Clos Marin
3- Prolongation de la gratuité de l’extension des droits de terrasse
4- Rémunération stagiaires BAFA-BAFD
5- Décision modificative n°2
6- Convention de fourrière animale avec l’APAR
- PERSONNEL :
7-Création d’un poste de garde-champêtre
8-Modification de la durée hebdomadaire de temps de travail de 2 agents territoriaux
- INSTANCES :
9- Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à représenter la Commune au sein du Comité National d’Action sociale (CNAS)
10- Désignation d’un membre du Conseil Municipal à la Société publique locale des Pompes funèbres publiques La Rochelle - Ré-Aunis
11- Désignation des délégués communaux auprès de SOLURIS
12- Désignation d’un correspondant défense
13- Création d’un comité consultatif « plan de circulation et aménagement urbain »
14- Création d’un comité consultatif « patrimoine »
15- Désignation des personnes proposées pour siéger à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
- VOIRIE :
16- Cession de délaissés de voirie
- QUESTION DIVERSES
